Termes et conditions
Indice:
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Applicabilité
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Obligations du consommateur pendant la réflexion
Article 8 - Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts
Article 9 - Obligations du commerçant en cas de retrait
Article 10 - Exclusion du droit de rétractation
Article 11 - Le prix
Article 12 - Extension de la conformité et de la garantie
Article 13 - Livraison et exécution
Article 14 - Opérations de durée prolongée: durée, résiliation et renouvellement
Article 15 - Paiement
Article 16 - Plaintes
Article 17 - Différends
Article 18 - Modalités complémentaires ou différentes
Article 1 - Définitions
Dans ces conditions s'appliquent:
1. Accord complémentaire s'entend d'un accord par lequel les produits de consommation, les contenus numériques et / ou les services acquis dans le cadre d'un contrat à distance et de ces biens, de contenu et / ou de services numériques sont fournis par le commerçant ou un tiers sur la base d'un Arrangement entre ce tiers et le commerçant;
2. Période de grâce: période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation;
3. Consommateur: la personne physique qui agit à des fins relatives à son métier, à son métier ou à sa profession;
4. Jour: jour calendrier;
5. Contenu numérique: les données qui sont produites et fournies sous forme numérique;
6. Contrat de durée: un accord qui s'étend à la livraison régulière de biens, de services et / ou de contenu numérique pendant une certaine période;
7. Support durable: tout dispositif - y compris le courrier électronique - que le consommateur ou l'entreprise qui lui permet de lui fournir des informations personnelles, le stocker de manière à ce que la consultation ou l'utilisation futures pendant une période appropriée à l'objet pour lequel l'information est utilisée, Qui permet la reproduction inchangée des informations stockées;
8. Droit de rétractation: la capacité du consommateur à voir dans le délai d'attente du contrat;
9. Entrepreneur: produits naturels ou juridiques, (accès) contenu numérique et / ou services à distance au consommateur;
10. Contrat à distance: un contrat conclu entre le commerçant et le consommateur dans le cadre d'une vente à distance organisée de biens, de contenus numériques et / ou de services, jusqu'à la conclusion de l'accord, exclusivement ou partiellement, est fait d'un ou plusieurs moyens de Communication à distance;
11. Modèle de formulaire de retrait: le modèle de retrait européen figurant à l'annexe I des présentes conditions. L'annexe I ne doit pas être mise à la disposition des consommateurs à l'égard de la commande n'a pas le droit de retrait;
12. Technologie de la communication à distance: des moyens qui peuvent être utilisés pour conclure un contrat, sans que le consommateur et l'entrepreneur doivent être réunis dans la même pièce.
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Serge Ferket, SF Motorsport Zestino Competition Tyres;
Courrier électronique: [email protected]
Registre du commerce: 57110506
Numéro d'identification TVA: NL1393.34.154.B01
Article 3 - Applicabilité
1. Les présentes conditions s'appliquent à toute offre de l'entrepreneur et à toute entente intervenue à distance entre les entreprises et les consommateurs.
2. Avant la conclusion de l'accord, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, le commerçant doit, avant la conclusion du contrat, indiquer comment consulter les conditions générales de l'entrepreneur et les envoyer sans frais le plus tôt possible à la demande du consommateur.
3. Si l'accord est conclu électroniquement, nonobstant le paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur de manière à ce que le consommateur puisse être stocké de manière simple sur une base Durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat, indiquer où les conditions générales peuvent être inspectées par voie électronique et que sur demande du consommateur par voie électronique ou autre sera envoyé gratuitement.
4. Dans le cas où, en plus de ces conditions générales, des conditions particulières de produit ou de service s'appliquent, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent et le consommateur en cas de conditions contradictoires se fonde toujours sur la disposition applicable la plus favorable pour lui.
Article 4 - L'offre
1. Si une offre a une durée limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre.
2. L'offre contient une description complète et précise des produits offerts, des contenus numériques et / ou des services. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le consommateur. Si l'entrepreneur utilise ces images sont une représentation véridique des produits, services et / ou contenu numérique. Erreurs évidentes ou erreurs dans l'offre liant l'entrepreneur.
3. Chaque offre contient des informations qui indiquent clairement au consommateur quels droits et obligations sont impliqués dans l'acceptation de l'offre.
Article 5 - Le contrat
1. L'accord est soumis